Coordonnées de l’éditeur du site, webmestre, directeur de la publication

CRIJ - Normandie Caen

16 rue Neuve Saint-Jean 14000 CAEN

doc@infojeunesse.fr

Coordonnées de l’hébergeur du site

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Collecte de données personnelles

Mon serveur n’est pas configuré pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable du CRIJ - Normandie Caen est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit du CRIJ - Normandie Caen. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du CRIJ - Normandie Caen. La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Loi « Informatique et Liberté »

Conformément à la loi « Informatique et Liberté », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit d’en faire la demande.

Liens vers le site

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers europesociale2017.fr . Toutefois, le CRIJ - Normandie Caen récuse l’utilisation de “frames” qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que europesociale2017.fr. Nous vous remercions d’informer le CRIJ - Normandie Caen du lien que vous avez réalisé.

Crédits

Le CRIJ - Normandie Caen remercie Jennifer Posé pour la charte graphique et le logo.